Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUZET SIGNE D'EXIGENCE
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3315891
Date de dépôt :
01/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2014
BUZET SIGNE D\'EXIGENCE de LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque BUZET SIGNE D'EXIGENCE

Déposée le 1 octobre 2004 par la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUZET SIGNE D'EXIGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole domicilié(e) 47160 BUZET-SUR-BAISE - 47160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque BUZET SIGNE D'EXIGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUZET SIGNE D'EXIGENCE est expirée depuis le 1 octobre 2014.

LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : PRINTANEL , (Marque figurative) , DOMAINE DE POMMAREDE , CE COIN DE FRANCE , LOU BERNET , LES HAUTS DE FONTGRAVE , CHEVALIER DE GRACIAN , RENAISSANCE , VIN POURRI , ROC D'ARBIEUX


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole - 47160 BUZET-SUR-BAISE - 47160 - France


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Vins d'appellation d'origine Buzet.